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Premier axe : la réponse aux crises de prolifération

La prochaine Conférence d’examen du TNP se tient dans un contexte marqué par plusieurs crises graves liées à la prolifération nucléaire, en Iran et en Corée du Nord. Ces crises, intervenues alors même que la totalité des armes nucléaires à l’échelle mondiale avait été réduite de plus d’un quart depuis la fin de la guerre froide, ont fait l’objet d’une réaction ferme de la communauté internationale, avec l’adoption de plusieurs résolutions du Conseil des Gouverneurs de l’AIEA et du Conseil de sécurité des Nations Unies.

Les violations par ces États de leurs obligations au titre du TNP ont ébranlé la confiance de la communauté internationale dans le régime international de non-prolifération. Elles sont également susceptibles de nuire au développement de la coopération internationale dans le domaine des usages pacifiques de l’énergie nucléaire, au détriment de tous les autres États qui sont respectueux de leurs obligations.

Test de missile iranien en 2010. Crédit photo = AFP Photo/Vahid Reza Alaei-Ho Test de missile iranien en 2010. Crédit photo = AFP Photo/Vahid Reza Alaei-Ho

La crise nucléaire iranienne, qui a commencé en 2002 avec la découverte du développement par l’Iran d’un programme nucléaire clandestin, est emblématique à cet égard. Téhéran a en effet poursuivi pendant plus de dix ans des activités nucléaires sensibles, en particulier dans le domaine de l’enrichissement de l’uranium et de l’eau lourde, sans usage civil crédible et en violation de six résolutions du Conseil de sécurité. Il a également refusé de répondre aux questions posées par l’AIEA depuis 2011 sur la possible dimension militaire de son programme. Face à cette crise, la France, avec ses partenaires UE/E3+3 (Royaume-Uni, Allemagne, États-Unis, Russie, Chine), a toujours poursuivi un objectif clair, garantir la finalité exclusivement pacifique du programme nucléaire iranien, avec une méthode adaptée, alliant ouverture au dialogue et fermeté. Cette double approche a porté ses fruits en parvenant, notamment sous l’effet du renforcement des sanctions internationales depuis 2010, à ramener l’Iran à la table des négociations et à la conclusion, le 24 novembre 2013, d’un accord intérimaire gelant les parties les plus préoccupantes du programme nucléaire iranien. A présent, et depuis maintenant plus d’un an, les Six et l’Iran négocient un accord de long-terme qui devrait permettre d’apporter une solution définitive à cette crise de prolifération.

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- Site diplomatie.gouv.fr
- Les résolutions Iran : 1696, 1737, 1747, 1803, 1835, 1929

Mémorial de la guerre de Corée à Séoul. Crédit = AFP PHOTO/JUNG YEON-JEMémorial de la guerre de Corée à Séoul. Crédit = AFP PHOTO/JUNG YEON-JE

Par ailleurs, la France a condamné fermement les essais nucléaires revendiqués par la Corée du Nord en 2006, 2009 et 2013 ainsi que ses tirs de missiles ; elle a salué l’adoption à l’unanimité en 2013 des résolutions 2087 et 2094 du Conseil de sécurité des Nations Unies, qui renforcent les sanctions internationales à l’encontre du régime nord-coréen. Elle appelle instamment la Corée du Nord à s’abstenir de tout geste risquant d’accroître les tensions et à se conformer aux résolutions du Conseil de sécurité qui exigent le démantèlement complet, irréversible et vérifiable des installations nucléaires et le respect des obligations du TNP. Pyongyang doit faire toute la lumière sur ses activités nucléaires présentes et passées, y compris dans le domaine de l’enrichissement, et rétablir l’accès des inspecteurs de l’AIEA à son territoire national. Elle doit également cesser toute activité proliférante vers l’étranger dans les domaines nucléaire et balistique.

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- Site diplomatie.gouv.fr
- Les résolutions Corée : 1718, 1874, 2087, 2094

Ces crises montrent qu’il est indispensable, pour garantir la paix et la sécurité internationale, de renforcer le régime de non-prolifération nucléaire fondé sur le TNP. Seule une réponse prompte et sans ambiguïté pour décourager ceux qui souhaiteraient développer des activités nucléaires à des fins autres que pacifiques est en mesure de garantir la crédibilité de ce régime et convaincre l’ensemble des pays d’en respecter les règles. Elle permet également de donner des gages sur l’utilisation pacifique de l’énergie nucléaire et d’encourager au développement de la coopération internationale prévue à l’article IV du TNP. La conclusion d’un accord robuste sur le dossier nucléaire iranien serait à ce titre une avancée importante : elle ne constituerait pas seulement un facteur déterminant de stabilité dans une région soumise à de nombreuses crises mais aussi une contribution majeure au régime international de non-prolifération, l’année de la Conférence d’examen du TNP.

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